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1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.nenufa.com, est édité par Nénufa, entreprise individuelle exerçant sous ce nom commercial.
Exploitant : Jean-Luc Kichenama-Gourouvaya
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Activité : Vente à distance sur catalogue spécialisé (Code APE 4791B)
Siège social :
78 avenue des Champs-Élysées
Bureau 326 chez Source
75008 Paris – France
SIRET : 991 983 859 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR28991983859
Adresse e-mail : contact@nenufa.fr
Directeur de la publication : Jean-Luc Kichenama-Gourouvaya
2. Hébergement
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151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 (613) 241-2828
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3. Propriété intellectuelle
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8. Droit applicable
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En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation afin de tenter de résoudre amiablement un litige.
Les coordonnées du médiateur de la consommation auquel Nénufa adhère seront communiquées dès leur désignation.